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Analyse de site

Ce qui est possible sur un site et ce qui le limite, dans un dossier.

Un PDF par adresse ou parcelle : potentiel et potentiel de densification de la parcelle, ainsi que les conditions-cadres avec feux tricolores par thème et des cartes, chaque constat avec sa source. CHF 285 par site, TVA incluse.

Exemple : Winzerweg 21, Bülach, 15 pages
Ce que vous recevez

Quatre pages du dossier exemple Winzerweg 21, Bülach

Un quartier de maisons individuelles avec potentiel de densification. Un clic ouvre le dossier complet de 15 pages.

Deuxième exemple

Quatre pages du dossier exemple Josefstrasse 182

Un clic ouvre le dossier complet de 16 pages.

Douze thèmes par site

Après le cockpit et la vue d'ensemble, un chapitre par thème

Avec appréciation, constats et sources, puis cartes, glossaire et liste des sources.

1Droit de l'aménagement et zone

Cadastre RDPPF, plan de zones et modifications en cours.

2Bruit

Bruit routier, ferroviaire et aérien au site, degré de sensibilité.

3Qualité de l'air

Charge polluante modélisée au regard des valeurs limites de l'OPair.

4Dangers naturels

Carte des dangers et ruissellement de surface.

5Eaux et eaux souterraines

Protection des eaux et zones de protection des eaux souterraines.

6Nature, paysage et patrimoine

Protection des monuments, site construit, archéologie et inventaires.

7Sites pollués et accident majeur

Cadastre des sites pollués et prévention des accidents majeurs.

8Desserte TP

Classe de desserte TP et arrêt le plus proche.

9Énergie et chaleur

Aptitude solaire, demande de chaleur et réseaux thermiques.

10Climat et milieu

Types de milieux et part de verdure aux alentours.

11Mesures de la zone

Mesures de la zone issues du règlement de construction, dans la mesure où elles sont saisies.

12La commune en bref

Population, zones à bâtir et capacité de la commune en résumé.

Comment lire les feux

Chaque thème reçoit la plus défavorable des appréciations de ses constats

Rouge : conflit

Un constat est en conflit avec une prescription contraignante ou une valeur limite.

Jaune : clarification requise

Un constat demande une clarification, par exemple une modification de plan en cours avec effet anticipé.

Vert : sans remarque

Les sources examinées ne montrent aucun conflit. S'il manque une source essentielle, la mention « non vérifiable » remplace le vert.

Pour qui

Qui utilise l'Analyse de site

Bureaux de planification et d'architecture

Avant l'étude de faisabilité ou l'offre : les conditions-cadres d'un site en un coup d'œil.

Propriétaires et promoteurs

Avant un achat ou le lancement d'un projet : potentiel et risques, avant d'investir du temps et de l'argent.

Communes et services de la construction

Pour des clarifications préalables sur un terrain, avant l'ouverture d'une procédure.

Comment commander

En trois étapes vers le dossier

CHF 285 par site, TVA incluse.

1

Indiquer le site

Indiquez l'adresse, la parcelle avec commune ou EGRID et l'adresse de facturation via le formulaire de contact. Jusqu'à dix sites par commande.

2

Le dossier est établi

Le dossier est compilé à partir du cadastre RDPPF et des géodonnées, puis évalué thème par thème.

3

PDF par e-mail

Vous recevez le dossier en PDF accompagné de la facture.

Mise en perspective

Ce que l'Analyse de site est et ce qu'elle n'est pas

Aide de travail, pas une expertise

Le dossier évalue le droit, les risques environnementaux et la desserte, non l'aptitude à un projet déterminé. Ce n'est ni un renseignement officiel ni une expertise.

Seul le cadastre RDPPF fait foi

Les autres cartes sont indicatives. S'il manque une source essentielle, la mention « non vérifiable » remplace un feu vert.

Aussi comme outil dans le MCP

L'Analyse de site existe aussi comme outil dans le SPEKTRUM MCP pour le dialogue avec un assistant IA ; le PDF se commande séparément par site.

Questions fréquentes

Bon à savoir

Combien coûte l'Analyse de site ?

CHF 285 par site, TVA incluse. Vous recevez le PDF accompagné de la facture par e-mail.

De quoi ai-je besoin pour commander ?

Adresse, numéro de parcelle avec commune ou EGRID, ainsi que l'adresse de facturation. Jusqu'à dix sites par commande.

En quoi diffère-t-elle du Check communal ?

Le Check communal porte sur toute une commune (croissance, potentiel de densification) et coûte CHF 685 par commune.

Est-elle juridiquement contraignante ?

Non, ce n'est pas une expertise. Seul le cadastre RDPPF fait foi, les autres cartes sont indicatives.